Mentions légales



Mentions Légales

Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de l'ELEVAGE DU COQ HARDY

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR58 953 544 418
Dont le numéro de la Mutualité Sociale Agricole est : 95354441800015

Ayant son siège social
27 rue d'anor - 02500 MONDREPUIS
Tél : 06.85.90.76.04
Directeur de PUBLICATION : Jean-Michel MAHOUDEAUX

Hébergement :
L'hébergement de www.elevage-du-coq-hardy.fr est assuré par la société PARENT MAXIME.
Plus d'informations sur www.web-formations-aisne.fr.

Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

RGPD ELEVAGE DU COQ HARDY
REGISTRE GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES

En tant que responsable du traitement, la société ELEVAGE DU COQ HARDY collecte des données à caractère personnel aux fins notamment de traitement de vos commandes, de gestion de votre compte client, d'études de marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale. Ces données sont conservées pour une durée de 60 mois. Conformément à la règlementation sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement des données vous concernant. Vous pouvez également demander la limitation du traitement ou vous opposer à leur traitement. Ces droits peuvent être exercés par mail, à l'adresse : mahoudeaux.jean-michel@orange.fr. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter notre politique sur nos Mentions légales.

Données nominatives
Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d'offres commerciales

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

- Par email : mahoudeaux.jean-michel@orange.fr
- Par courrier à l'adresse suivante : ELEVAGE DU COQ HARDY 27 rue d'anor - 02500 MONDREPUIS





© Tous droits réservés -